EBDS

Vous êtes actuellement sur le site web officiel de « EBDS ». Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez écrire à son administrateur par courrier à l'adresse suivante :

EBDS - EUROPEAN BUSINESS DEVELOPMENT SERVICES
SARL au capital de 50 000 euros - RCS Grenoble B 792 955 064 – NAF 7022Z - TVA Intracommunautaire FR53792955064

info@ebds.eu - 09 72 36 76 46
ZA Pré Milliet - 340 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot Saint Martin

Le fait d'accéder au site et de le parcourir implique l'acceptation sans réserve des conditions générales d'utilisation et de toutes les lois applicables. EBDS prévient qu'il fera respecter ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à sa disposition, y compris par la voie judiciaire. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées sans préavis.

Réalisation et hébergement du site internet

6tematik
2 rue de Loulle
26100 ROMANS SUR ISERE
Tél : 04 75 70 16 54
www.6tematik.fr
SAS au capital de 4000 euros – R.C.S Romans 478098262 – Identification TVA FR30478098262

Conditions générales d'utilisation

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de EBDS, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, photographies, images, textes, séquences animées, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de EBDS ou de tiers ayant autorisé limitativement EBDS à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou distribution, ré-adressage, transfert sur un autre site sont interdits.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée seulement en vue d'une utilisation personnelle et non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.

Les marques, logos et signes distinctifs présentés sur ce site sont des marques déposées appartenant à EBDS et à d'autres personnes. Aucune mention contenue dans ce site ne saurait être interprétée comme la dévolution, sous quelque forme que ce soit, d'une licence ou d'un droit quelconque d'utiliser une ou plusieurs des marques sans l'autorisation écrite de son ou ses propriétaire(s).

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de EBDS qui n'en a pas vérifié l'ensemble. L'accès de l'utilisateur aux pages extérieures à ce site ou à tout autre site s'effectue donc sous sa seule responsabilité.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi "Informatique et libertés", dont la violation est sanctionnée pénalement.
En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de violer la législation concernant la protection de la vie privée ou la réputation des personnes dont les images sont reproduites sur le site.

EBDS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales.